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besoins de vous, amis du jet
3 participants
Jetskibe.eu :: Divers :: Divers :: Divers
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besoins de vous, amis du jet
Bonjour le forum je suis sur le point d'acheter un jet Seadoo RXP-X 260 RS immatriculé en Belgique moi je suis de france la question puige laisser l'Immatriculation belge pour avoir mon jet en France je nai pas de permis bateaux!
merci pour voitre aide les ami
merci pour voitre aide les ami
viradus- Débutant
-
Nombre de messages : 3
Age : 51
Date d'inscription : 08/03/2015
Re: besoins de vous, amis du jet
L'immatriculation du jet ski est au nom de son propriétaire.
Tu peux être français et résider en France et avoir une immatriculation "mer" Belge (lettre de pavillon) à payer et renouveler tous les 5 ans.
Pour naviguer en mer en France (avec ton immatriculation Belge) tu dois payer un passeport (droit de navigation) tous las ans aux douanes en France.
Pour le RXPX 260 ça fait déjà un beau billet tous las ans, c'est le même montant que la francisation.
La sagesse veut que l'on possède le permis de bateau pour sortir en mer même si pour l'instant ce dernier n'est pas obligatoire dans les eaux territoriales lorsque l'on est sous pavillon Belge.
La police ne se gène pas, lors d'un contrôle, pour quand même demander au conducteur s'il est détenteur du permis mer (vu l'été dernier).
Tu peux être français et résider en France et avoir une immatriculation "mer" Belge (lettre de pavillon) à payer et renouveler tous les 5 ans.
Pour naviguer en mer en France (avec ton immatriculation Belge) tu dois payer un passeport (droit de navigation) tous las ans aux douanes en France.
Pour le RXPX 260 ça fait déjà un beau billet tous las ans, c'est le même montant que la francisation.
La sagesse veut que l'on possède le permis de bateau pour sortir en mer même si pour l'instant ce dernier n'est pas obligatoire dans les eaux territoriales lorsque l'on est sous pavillon Belge.
La police ne se gène pas, lors d'un contrôle, pour quand même demander au conducteur s'il est détenteur du permis mer (vu l'été dernier).
cariskidoo- Pilote
-
Nombre de messages : 58
Age : 60
Date d'inscription : 20/04/2013
Re: besoins de vous, amis du jet
salut cariskidoo si je navigue que sur les lac ou mer belge pas de taxe pour moi en france?
le jet est immatriculé hollande (l'ancien propriétaire) l'ami belge ma dit demande d'immatriculation hollandais car mieux que la belgique!
le jet est immatriculé hollande (l'ancien propriétaire) l'ami belge ma dit demande d'immatriculation hollandais car mieux que la belgique!
viradus- Débutant
-
Nombre de messages : 3
Age : 51
Date d'inscription : 08/03/2015
Re: besoins de vous, amis du jet
Alors pour finir tu as immatriculé ton jet en Belgique ou en Hollande ?
cariskidoo- Pilote
-
Nombre de messages : 58
Age : 60
Date d'inscription : 20/04/2013
Eh bah non ....
viradus a écrit:Bonjour le forum je suis sur le point d'acheter un jet Seadoo RXP-X 260 RS immatriculé en Belgique moi je suis de france la question puige laisser l'Immatriculation belge pour avoir mon jet en France je nai pas de permis bateaux!
merci pour voitre aide les ami
On a beau vouloir esquiver le permis o la taxe VNM ça ne marche pas ...
* pour la taxe VNM quelque que soit le pavillon (belge hollandais ou moldave), quand on navigue en France il faut payer le droit de passeport qui est de même montant que la taxe vnm
* pour le permis c'est la règlementation générale + locale. En France il faut un permis (pavillon belge ou pas). Donc si tu veux naviguer en Belgique seulement, tu peux. Si tu veux aller en France là tu échappera ni à la taxe, ni au permis...
Maths59- Débutant
-
Nombre de messages : 28
Age : 46
Date d'inscription : 30/09/2012
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